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R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2013-12-20 Afficher le document à cette date

120.(Abrogé : 2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178.).

2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 120; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 17; 2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178.

2012-04-29 Afficher le document à cette date

120.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus, durant sept semaines, à raison d’un cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :

1°le tarif est de 44 $ pour un résident;

2°le tarif est de 78 $ pour un non-résident.

2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 120; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 17.

2010-12-17 Afficher le document à cette date

120.La tarification pour dix semaines de cours d’une heure d’aquaboxe pour adultes à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :

1°le tarif est de 65 $ pour un résident;

2°le tarif est de 97,50 $ pour un non-résident.

2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 120.

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120.La tarification pour dix semaines de cours d’une heure d’aquaboxe pour adultes à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :

1°le tarif est de 65 $ pour un résident;

2°le tarif est de 97,50 $ pour un non-résident.

2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 120.

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